DEPARTEMENT DU VAR
MAIRIE DE RAYOL - CANADEL
Nombre de Conseillers 15
En exercice 15
Présents 13
Votants 14
Pouvoir (s) 01
Absent (s) 01
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille huit le: 31 mars
Le Conseil Municipal de la Commune du RAYOL-CANADEL dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la Présidence de Mme A.M. COUMARIANOS - Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal: le 21 mars 2008
PRESENTS : Mme A.M. COUMARIANOS , Maire M. P.N. BENVENUTI, Mme D. CORDOLA,
Mrs R LA TORRE, C. CAVALLI Adjoints
Mme C. MARTINEZ, Mrs A. PRUVOST, B. STERN, Mlle E. GIGANT,
Mmes M.R ORLANDO - LANDRY, C. COLLANGETTES,
Mrs F. FILIGHEDDU, J.P. RANCHOUX Conseillers municipaux
POUVOIR : M. A. COZANET représenté par M. A. PRUVOST
ABSENT : M. M. BIESCAS
SECRETAIRE DE SÉANCE : Mlle E. GIGANT
N° O5/2008
Election des délégués titulaires et suppléants au sein des syndicats intercommunaux
. Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'en vertu des articles L. 5212 -7,
- L. 5211 - 8 et L. 5212 - 8 du CGCT, le Conseil municipal doit élire les délégués tituIaires et suppléants au
sein des syndicats intercommunaux.
I°) SIVOM DU LITTORAL DES MAURES CAVALAIRE :
2 titulaires -2 suppléants
Sont candidats :
Délégués titulaires : - COUMARIANOS A.M
- COLLANGETTES C.
Délégués suppléants : - FILIGHEDDU F.
- GIGANT E.
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets
Ont obtenu :
Délégués titulaires : - COUMARIANOS AM = 14 voix
- COLLANGETTES C = 14 voix
Délégués suppléants : - FILIGHEDDU F. = 14 voix
- GIGANT E. = 14 voix
Mesdames COUMARIANOS AM, COLLANGETTES C. Messieurs FILIGHEDDU F. et
GIGANT E. ont été respectivement élus délégués titulaires et délégués suppléants au 1er tour de
scrutin à la majorité absolue.
II°) COMITE DES ELUS STE MAXIME (Intercommunalité) :
2 titulaires - 2 suppléants
Sont candidats :
Délégués titulaires : - CORDOLA D.
- COUMARIANOS AM
Délégués suppléants : - BIESCAS M.
- COZANET A.
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets
ont obtenu :
Délégués titulaires : CORDOLA D. = 14 voix
COUMARIANOS AM = 14 voix
Délégués suppléants : BIESCAS M. = 14 voix
COZANET A. = 14 voix
Mesdames CORDOLA D. COUMARIANOS AM et Messieurs BIESCAS, COZANET A.
ont été respectivement élus délégués titulaires et suppléants au 1er tour de scrutin à la majorité
absolue.
III°) SCHEMA DES CANTON DE GRIMAUD ET DE ST TROPEZ (Schéma de
Cohérence Territoriale SCOT)
- 2 titulaires - 2 suppléants
Sont candidats :
Délégué titulaire : CORDOLA D
COUMARIANOS AM
Délégué suppléant : BIESCAS M.
PRUVOST A.
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets
Ont obtenu :
Délégué titulaire : CORDOLA D. = 14 voix
COUMARlANOS AM = 14 voix
Délégué suppléant : BIESCAS M. = 14 voix
PRUVOST A. = 14 voix
Mesdames CORDOLA D. COUMARlANOS AM et Messieurs BIESCAS M. PRUVOST A. ont été
respectivement élus délégué titulaire et suppléant au 1er tour de scrutin à la majorité absolue
lV°) SYNDICAT DU GOLFE DE ST TROPEZ
2 titulaires - 0 suppléant
Sont candidats :
Délégués titulaires : CORDOLA D.
CAVALLI C.
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets.
Ont obtenu :
Délégués titulaires : CORDOLA D. = 14 VOlX
CAVALLI C. =14 voix
Madame CORDOLA D. et Monsieur CAVALLI C. ont été respectivement élus délégués titulaires au 1er tour
de scrutin à la majorité absolue.
V°) SYNDICAT DES EAUX SIDECM
2 titulaires - 2 suppléants
Sont candidats :
Délégués titulaires : BENVENUTI P.N.
COLLANGETTES C.
Délégués suppléants : LA TORRE R.
PRUVOST A.
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets
ont obtenu :
Délégués titulaires :
BENVENUTI P.N. = 14 VOlX
COLLANGETTES C. = 14 VOl X
Délégués suppléants : LA TORRE R. = 14 VOlX
PRUVOST A. = 14 VOlX
Monsieur BENVENUTI P.N., Madame COLLANGETTES C., Messieurs LA TORRE R. et
PRUVOST A. ont été respectivement élus délégués titulaires et suppléants au 1er tour de scrutin à la majorité absolue.
VI°) SIVU DU PAYS DES MAURES ET DU GOLFE DE ST TROPEZ - COGOLIN
2 titulaires - 2 suppléants
Sont candidats :
Délégués titulaires : FILIGHEDDU F.
ORLANDO - LANDRY M.R.
Délégués suppléants : CAVALLI C.
STERN B.
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets
Ont obtenu :
Délégués titulaires : FILIGHEDDU F. = 14 voix
ORLANDO - LANDRY M.R. = 14 voix
Délégués suppléants : CAVALLI C. = 14 voix
STERN B. = 14 voix
Monsieur FILIGHEDDU F, Madame ORLANDO- LANDRY MR. Messieurs CAVALLI C. STERN B. ont été
respectivement élus délégués titulaires et suppléants au 1er tour de scrutin à la majorité absolue.
VII°) SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA DANSE ET DE LA MUSIQUE DE LA CORNICHE
DES MAURES BORMES - LE LAVANDOU - LE RAYOL-CANADEL 2 titulaires - 0 suppléant
Sont candidats :
Délégué titulaire : MARTINEZ C.
CAVALLI C.
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets
Ont obtenu : Délégué titulaire : MARTINEZ C. = 14 voix
CAVALLI C. =14 voix Madame MARTINEZ C. et Monsieur CAVALLI C. ont été respectivement élus délégué titulaire au 1er
tour de scrutin à la majorité absolue.
VIII°) SIA LE LAVANDOU - LE RAYOL CANADEL
2 titulaires - 0 suppléant
Sont candidats : Délégués titulaires : COLLANGETTES C.
COUMARlANOS AM Il est alors procédé au vote à bulletins secrets Ont obtenu :
Délégués titulaires : COLLANGETTES C. = 14 voix
COUMARIANOS AM = 14 voix
Mesdames COLLANGETTES C., COUMARIANOS AM ont été respectivement élus délégués titulaires au 1er
tour de scrutin à la majorité absolue.
IX°) SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS
- le Maire de droit est délégué titulaire et un élu délégué titulaire
Est candidat :
Délégué titulaire : FILIGHEDDU F.
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets
a obtenu :
Délégué titulaire: FILIGHEDDU F. = 14 voix
Monsieur FILIGHEDDU F. a été élu délégué titulaire au 1er tour de scrutin à la majorité absolue. X°) ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU PAYS DES MAURES
- le Maire de droit est délégué titulaire et un élu délégué suppléant
sont candidats : Délégué suppléant CORDOLA D.
PRUVOST A.
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets
Ont obtenu :
Délégué suppléant
CORDOLA D. = 09 voix
PRUVOST A. = 05 voix
Madame CORDOLA D. a été élue déléguée suppléante au 1er tour de scrutin à la majorité absolue XI°)SIVTAS
2 titulaires et 2 suppléants
Sont candidats :
Délégué Titulaire LA TORRE R
RANCHOUX J.P.
Délégués suppléants PRUVOST A.
MARTINEZ C. Il est alors procédé au vote à bulletins secrets ont obtenu :
Délégué Titulaire LA TORRE R. = 14 voix RANCHOUX J.P .= 14 voix
Délégué suppléant PRUVOST A. = 14 voix MARTINEZ C.
= 14 voix
Messieurs LA TORRE R. , RANCHOUX J.P. PRUVOST A. Madame MARTINEZ C.
ont été respectivement élus délégués titulaires et délégués suppléants au 1er tour de scrutin à la majorité absolue.
XIl°) MISSION LOCALE
- 1 titulaire
est candidat :
Délégué titulaire: RANCHOUX J.P.
il est alors procédé au vote à bulletins secrets.
A obtenu :
Délégué titulaire: RANCHOUX J.P. = 14 voix
Monsieur RANCHOUX J.P. a été élu délégué titulaire. au 1er tour de scrutin à la majorité absolue
XIII°) SIVOM du Pays des Maures et du Golfe de St Tropez
2 titulaires - 1 suppléant Sont candidats :
Délégués titulaires : CORDOLA D.
COLLANGETTES C.
Délégué suppléant PRUVOST A. Il est alors procédé au vote à bulletins secrets. ont obtenu : Délégués titulaires : CORDOLA D. = 14 voix
COLLANGETTES C. = 14 voix Délégué suppléant PRUVOST A. = 14 voix
Mesdames CORDOLA D., COLLANGETTES C. et Monsieur PRUVOST A. ont été respectivement élus
délégués titulaires et délégué suppléant au 1 er tour de scrutin à la majorité absolue.
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