Etaient Présents :
Mme. COUMARIANOS Anne-Marie MAIRE.
M. BENVENUTI ,Mme CORDOLA, M. LA TORRE, M. CAVALLI, Adjoints
Mme MARTINEZ, M. COZANET, M. STERN, Melle GIGANT, Mme ORLANDO­
LANDRY, Mme COLLANGETTES, M. FILIGHEDDU, M. RANCHOUX, Conseillers Municipaux.

  EXCUSES REPRESENTES :M. CAVALLI a donné pouvoir à Mme MARTINEZ
                                                M. PRUVOST a donné pouvoir à M. RANCHOUX
                                                M. BIESCAS a donné pouvoir à Mme COUMARIANOS  

SECRETAIRE DE SEANCE: Mme Christine MARTINEZ

ORDRE DU JOUR:

- Décision modificative n°4 du budget assainissement
- Demande de subvention au Conseil Général Tri sélectif Année 2009                                                              - Règlement régie quai de transit
- Procédures de passation de M.A.P.A. (marchés à procédures adaptées)
- Bilan d'activités 2007 SCL V (syndicat des communes du Littoral Varois)
- Retrait du SCL V : Commune de COGOLIN
- Bilan d'activités 2007 : S.LA. (syndicat intercommunal d'assainissement)
- SIVAAD (Syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers) : Retrait de la commune de CARQUEIRANNE
- C.L.S.H. : Centre de loisirs sans hébergement
- Don à la commune d'une concession trentenaire au cimetière
- Remplacement d'un élu au C.C.A.S (centre communal d'action Sociale)

I)Décision modificative n°4 du budget assainissement:
Le conseil municipal approuve les modifications à apporter au budget assainissement voté le 15 avril 2008, à savoir:
- 66112: 35,67
- 6228: - 35,67
Vote à l'unanimité

II) Demande de subvention au Conseil Général - campagne de tri sélectif 2009
Le conseil municipal décide de poursuivre la campagne de communication pour le tri sélectif, le montant du devis s'élève à 3 165 euros HT et sollicite une aide la plus importante possible du Conseil Général.
Vote à l'unanimité

III) Installation d'une régie d'encaissement des recettes au quai de transit
Le conseil municipal décide d'installer une régie de recettes au quai de transit Un régisseur titulaire et deux suppléants seront nommés par arrêté du Maire.
Vote à l'unanimité

IV) Mise à j our des seuils pour la procédure de passation des MAP A (marchés à procédures adaptées)
Le conseil municipal, considérant la modification des seuils des Marchés à procédures adaptées (MAPA) qui passent de 210000 euros HT à 206000 HT décide son application immédiate.
Vote à l'unanimité

V) Bilan d'activités 2007 : Syndicat des communes du littoral varois (SCL V)
Le conseil municipal n'émet aucune objection au bilan d'activités du SC.L.V pour l'année 2007.
Vote à l'unanimité

VI) Retrait du SCL V : Commune de COGOLIN
Le conseil municipal accepte le retrait de la commune de COGOLIN du syndicat des communes du littoral varois.
Vote à l'unanimité

VII) Bilan d'activités 2007 : S.LA. (syndicat intercommunal d'assainissement)
Le conseil municipal n'émet aucune objection au bilan d'activités du S.LA. pour l'année 2007
Vote à l'unanimité

VIII) Retrait du SIV AAD : Commune de CARQUEIRANNE
Le conseil municipal accepte le retrait du SIV AAD de la commune de CARQUEIRANNE, conformément à sa demande en date du 26 juin 2008 et accepté par le SIV AAD le 12 novembre 2008.                                       Vote à l'unanimité

II) Demande de subvention au Conseil Général - campagne de tri sélectif 2009
Le conseil municipal décide de poursuivre la campagne de communication pour le tri sélectif, le montant du devis s'élève à 3 165 euros HT et sollicite une aide la plus importante possible du Conseil Général.
Vote à l'unanimité

III) Installation d'une régie d'encaissement des recettes au quai de transit
Le conseil municipal décide d'installer une régie de recettes au quai de transit Un régisseur titulaire et deux suppléants seront nommés par arrêté du Maire.
Vote à l'unanimité

IV) Mise àjour des seuils pour la procédure de passation des MAPA (marchés à procédures adaptées)
Le conseil municipal, considérant la modification des seuils des Marchés à procédures adaptées (MAP A) qui passent de 210 000 euros HT à 206 000 HT décide son application immédiate.
Vote à l'unanimité

V) Bilan d'activités 2007 : Syndicat des communes du littoral varois (SCL V)
Le conseil municipal n'émet aucune objection au bilan d'activités du SC.L.V pour l'année 2007.
Vote à l'unanimité

VI) Retrait du SCL V : Commune de COGOLIN
Le conseil municipal accepte le retrait de la commune de COGOLIN du syndicat des communes du littoral varois.
Vote à l'unanimité

VII) Bilan d'activités 2007 : S.LA. (syndicat intercommunal d'assainissement)
Le conseil municipal n'émet aucune objection au bilan d'activités du S.LA. pour l'année 2007
Vote à l'unanimité

VIII) Retrait du SIV AAD : Commune de CARQUEIRANNE
Le conseil municipal accepte le retrait du SIV AAD de la commune de CARQUEIRANNE, conformément à sa demande en date du 26 juin 2008 et accepté par le SIV AAD le 12 novembre 2008. Vote à l'unanimité